La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 16 septembre à 18 heures, en mairie. L’ordre du jour est le suivant :
1/ Budget communal - décision modificative n° 1
2/ Institution de la prime de responsabilité pour l’emploi fonctionnel de directeur général des services
3/ Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Extension du bénéfice au cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux
4/ Approbation de la convention portant instruction des demandes d’autorisation du droit des sols (ADS)
5/ Approbation de la convention relative à l’accès et à l’intervention des bénévoles RCSC-CCFF sur les communes limitrophes
6/ Approbation de la convention-type de mise à disposition des salles et locaux communaux aux associations