
La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra, en mairie, le mercredi 4 novembre à 18 heures.
ORDRE DU JOUR :
1/ Affectation des résultats
2/ Budget Supplémentaire 2026
3/ Attribution et versement d'une participation financière au budget du CCAS pour l'exercice 2026
4/ Attribution des subventions aux associations, exercice 2026
5/ Modification des indemnités de fonction des élus - attribution d'une indemnité à un conseiller municipal délégué
6/ Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
7/ Création d’emplois d’agents recenseurs en vue du recensement général de la population 2027
8/ Recrutement d’un apprenti en contrat d’apprentissage
9/ Régime indemnitaire des agents communaux – Refonte, refondation et consolidation au sein d’une délibération unique et récapitulative
10/ Dispositif de majoration des heures complémentaires et indemnisation des heures supplémentaires aux agents permanents et non permanents (temps complet et temps non complet)
11/ Cession de la parcelle cadastrée section G205 – accord de principe et saisine du service des Domaines
12/ Convention de mise à disposition et d’utilisation d’un local communal avec l’association « La Boule de Tressavaou »
13/ Convention de mise à disposition et d’utilisation des installations sportives avec l’association « La Motte Tennis Club »
14/ Convention de mise à disposition du stade municipal des Rouvières et de ses installations au profit de l'association « Football Club Mottois »
Compte-rendu des décisions du Maire
